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Marques déposées par monsieur DESPLAT Yves
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Champs Magnétiques Pulsés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Champs Magnétiques Pulsés
M. DESPLAT Yves

Numéro de dépôt :
3943822
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
Champs Magnétiques Pulsés de DESPLAT Yves

Présentation de la marque Champs Magnétiques Pulsés

Déposée le 3 septembre 2012 par monsieur DESPLAT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Champs Magnétiques Pulsés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur DESPLAT Yves domicilié(e) 22 rue Pringle, Résidence Etche-Churia, BP 20184 - 64204 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESPLAT Yves domicilié(e) Résidence Etche-Churia, Pringle, BP 20184 - 64204 - BIARRITZ Cedex - France.

La marque Champs Magnétiques Pulsés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champs Magnétiques Pulsés est expirée depuis le 3 septembre 2022.

DESPLAT Yves a également déposé les autres marques suivantes : Pulseur , Magnétologue , Magnétopathe , Acti-Vie , assur 125 , Patriote Français


M. DESPLAT Yves - 22 rue Pringle, Résidence Etche-Churia, BP 20184 - 64204 - BIARRITZ - France


M. DESPLAT Yves - Résidence Etche-Churia, Pringle, BP 20184 - 64204 - BIARRITZ Cedex - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616409 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.